SÉANCES DU CONSEIL
PROJETS D'ORDRE DU JOUR DES SÉANCES DU CONSEIL
Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 14 novembre 2024 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 4 novembre 2024 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 7 octobre 2024 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 3 septembre 2024 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 5 août 2024Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 17 juillet 2024 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 2 juillet 2024 Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 14 juin 2024 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 3 juin 2024 Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 21 mai 2024 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 mai 2024 Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 17 avril 2024 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 2 avril 2024 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 4 mars 2024 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 5 février 2024 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 15 janvier 2024 Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 19 décembre 2023 Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 11 décembre 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 4 décembre 2023 Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 21 novembre 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 novembre 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 2 octobre 2023 Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 20 septembre 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 5 septembre 2023 Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 29 août 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 7 août 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 3 juillet 2023 Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 13 juin 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 5 juin 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 1er mai 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 3 avril 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 mars 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 février 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 16 janvier 2023 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 5 décembre 2022 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 7 novembre 2022 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 4 octobre 2022 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 septembre 2022 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 1er août 2022 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 4 juillet 2022 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 juin 2022 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 2 mai 2022 Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 14 avril 2022 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 4 avril 2022 Projet d’ordre du jour de la séance extraordinaire du 29 mars 2022 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 7 mars 2022 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 7 février 2022 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 17 janvier 2022 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 décembre 2021 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 15 novembre 2021 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 4 octobre 2021 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 7 septembre 2021 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 2 août 2021 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 5 juillet 2021 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 7 juin 2021 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 3 mai 2021 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 avril 2021 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 1er mars 2021 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 1er février 2021 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 18 janvier 2021 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 7 décembre 2020 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 2 novembre 2020 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 8 septembre 2020 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 3 août 2020 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 juillet 2020 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 1er juin 2020 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 4 mai 2020 Projet d’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 avril 2020
ENREGISTREMENTS VIDÉO DES SÉANCES DU CONSEIL
En novembre 2024 il a été décidé de faire la captation vidéo des séances du conseil.
Cliquez sur les liens suivants pour les visionner :
Séance ordinaire du 4 novembre 2024
Malgré le fait que les séances du conseil municipal soient tenues devant public, certaines d’entre elles ont dû être tenues par visioconférence pendant la pandémie. Voici les liens pour accéder à celles-ci.
Séance ordinaire du 7 février 2022 – Visioconférence
Séance extraordinaire du 1er février 2022 – Visioconférence
Séance ordinaire du 17 janvier 2022 – Visioconférence
Séance extraordinaire du 22 décembre 2021 (budget) – Visioconférence
Séance ordinaire du 4 octobre 2021 – Visioconférence
Séance extraordinaire du 17 septembre 2021 – Visioconférence
Séance ordinaire du 7 septembre 2021 – Visioconférence
Séance extraordinaire du 13 août 2021 – Visioconférence
Séance ordinaire du 2 août 2021 – Visioconférence
Séance extraordinaire du 20 juillet 2021- Visioconférence
Séance extraordinaire du 13 juillet 2021- Visioconférence
Séance ordinaire du 5 juillet 2021 – visioconférence
Séance extraordinaire du 16 juin 2021 à 18h30- visioconférence
Séance extraordinaire du 16 juin 2021 à 9h00 – visioconférence
Séance ordinaire du 7 juin 2021 – visioconférence
Séance ordinaire du 3 mai 2021 – visioconférence
Séance extraordinaire du 22 avril 2021 – visioconférence
Séance ordinaire du 6 avril 2021 – visioconférence
Séance extraordinaire du 23 mars 2021 – visioconférence
Séance extraordinaire du 10 mars 2021 – visioconférence
Séance ordinaire du 1er mars 2021 – visioconférence
Séance extraordinaire du 9 février 2021 – visioconférence
Séance ordinaire du 1er février 2021 – visioconférence
Séance extraordinaire du 19 janvier 2021 – visioconférence
Séance ordinaire du 18 janvier 2021 – visioconférence
Séance extraordinaire sur le budget du 21 décembre 2020 – visioconférence
Séance extraordinaire du 21 décembre 2020 – visioconférence
Séance ordinaire du 7 décembre 2020 – visioconférence
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020 – visioconférence
Séance extraordinaire du 10 novembre 2020 – visioconférence
Séance ordinaire du 2 novembre 2020 – visioconférence
Séance extraordinaire du 13 août 2020 – visioconférence
Séance ordinaire du 3 août 2020 – visioconférence
Séance extraordinaire du 22 juillet 2020 – visioconférence
Séance ordinaire du 6 juillet 2020 – visioconférence
Séance ordinaire du 1er juin 2020 – visioconférence
Séance extraordinaire du 8 mai 2020 – visioconférence
Séance ordinaire du 4 mai 2020 – audio seulement
DESCRIPTION
Lors des séances du conseil, celui-ci peut prendre des décisions sous la forme de résolutions ou de règlements valides sur le plan légal. Toutes les séances du conseil, ordinaires ou extraordinaires, sont publiques. Les citoyens et les citoyennes peuvent donc y assister pour prendre connaissance des décisions et des orientations prises par le conseil.
Les séances ordinaires du conseil
La Loi prévoit que le conseil doit tenir une séance ordinaire au moins une fois par mois. Ce type de séance a pour objet l’administration de la municipalité. À cet effet, le conseil établit, avant le début de chaque année civile, le calendrier des séances ordinaires en fixant le jour et l’heure du début de chacune.
Les séances extraordinaires
Les séances extraordinaires sont convoquées au besoin lorsqu’une décision du conseil est nécessaire avant la prochaine séance ordinaire. Le Code municipal du Québec et la Loi sur les cités et villes prévoient des règles particulières pour la convocation et la tenue des séances extraordinaires.
Les élus prennent des décisions lors des séances du conseil. Individuellement ou en dehors des séances, les élus n’ont généralement pas le pouvoir de prendre de décisions au nom de la municipalité. En cas de force majeure, de nature à mettre en danger la vie ou la santé de la population ou à détériorer sérieusement les équipements municipaux, seul le maire dispose du pouvoir de décréter toute dépense et d’octroyer tout contrat qu’il juge nécessaire pour remédier à la situation.
CALENDRIER DES SÉANCES EN 2024
Les séances du conseil se déroulent habituellement le premier lundi de chaque mois et plus précisément aux dates ci-après, à 19 h, au centre communautaire situé au : 91, chemin des Fondateurs:
15 janvier 2024
5 février 2024
4 mars 2024
2 avril 2024
6 mai 2024
3 juin 2024
2 juillet 2024
5 août 2024
3 septembre 2024
7 octobre 2024
4 novembre 2024
2 décembre 2024
CALENDRIER DES SÉANCES EN 2023
Les séances du conseil se déroulent habituellement le premier lundi de chaque mois et plus précisément aux dates ci-après, à 19 h, au centre communautaire situé au : 91, chemin des Fondateurs:
16 janvier 2023
6 février 2023
6 mars 2023
3 avril 2023
1er mai 2023
5 juin 2023
3 juillet 2023
7 août 2023
5 septembre 2023
2 octobre 2023
6 novembre 2023
4 décembre 2023
CALENDRIER DES SÉANCES EN 2022
Les séances du conseil se déroulent habituellement le premier lundi de chaque mois et plus précisément aux dates ci-après, à 19 h, au centre communautaire situé au : 91, chemin des Fondateurs ou par visioconférence si les mesures sanitaires l’exigent:
17 janvier 2022
7 février 2022
7 mars 2022
4 avril 2022
2 mai 2022
6 juin 2022
4 juillet 2022
1er août 2022
6 septembre 2022
3 octobre 2022
7 novembre 2022
5 décembre 2022
CALENDRIER DES SÉANCES EN 2021
Les séances du conseil se déroulent habituellement le premier lundi de chaque mois mais plus précisément aux dates ci-après, à 19 h, au centre communautaire situé au : 91, chemin des Fondateurs ou tant que les mesures d’urgence sanitaire seront en vigueur, à huis clos et par visioconférence.
18 janvier 2021
1er février 2021
1er mars 2021
6 avril 2021
3 mai 2021
7 juin 2021
5 juillet 2021
2 août 2021
7 septembre 2021
4 octobre 2021
15 novembre 2021
6 décembre 2021
CALENDRIER DES SÉANCES EN 2020
Les séances du conseil se déroulent habituellement le premier lundi de chaque mois mais plus précisément aux dates ci-après, à 19 h, au centre communautaire situé au : 91, chemin des Fondateurs
13 janvier 2020
3 février 2020
2 mars 2020
6 avril 2020
4 mai 2020
1er juin 2020
6 juillet 2020
3 août 2020
8 septembre 2020
5 octobre 2020
2 novembre 2020
7 décembre 2020